La troisième édition de l’ouvrage sur les « Contrats de l’audiovisuel (Cinéma, télévision et numérique) » de Benjamin Montels vient de paraître chez LexisNexis.
Benjamin Montels publie la 3ème édition de son ouvrage « Contrats de l’audiovisuel (Cinéma, télévision et numérique) »
Le droit de l’audiovisuel est une matière pluridisciplinaire, régie par le droit d’auteur, le droit public de la communication, le droit de la concurrence, sans oublier le droit commun des contrats. La troisième édition de l'ouvrage Contrats de l'audiovisuel (Cinéma, télévision et numérique), rédigée par Benjamin Montels, docteur en droit et avocat, propose une synthèse de ces diverses réglementations à travers l’étude, clause par clause, des contrats de production et de diffusion (salle, télévision, VOD, vidéo).
Il s’organise pour cela en trois parties : la titularité des droits (auteurs, producteurs, droits cédés, durée, exclusivité), la rémunération (proportionnelle à l’exploitation, minimum garanti, prime de commande, modalités de paiement, prix d’achat des diffuseurs) et la protection des droits (droit à la vie privée, droit à l’image, obligation d’exploitation, garantie d’éviction, règlement des litiges).
Destiné aux étudiants et universitaires, l'ouvrage s'adresse également aux praticiens du droit (avocats, juristes d’entreprises, magistrats) et aux professionnels de l’audiovisuel. Il regroupe l’ensemble de la documentation utile à leur activité : contrats-types, dispositions législatives, grands arrêts et accords collectifs les plus récents.
Cette nouvelle édition a été refondue (avec de nombreux exemples chiffrés) et actualisée au regard des dernières évolutions juridiques (loi « Création », réforme du Code civil, nouveaux accords auteurs-producteurs et producteurs-diffuseurs, sept années de décisions de jurisprudence) ou technologiques (télévision de rattrapage, VOD à l’acte, sur abonnement, avec partage des revenus publicitaires). Il traite de nouvelles questions telles que les critères d’appréciation du plagiat, de la publicité clandestine et de la courte citation ; il approfondit également la jurisprudence relative au respect du droit à la vie privée et du droit à l’image par les œuvres audiovisuelles.
